Préservons notre passion : respectons nos rivières

 

23 novembre 2018 : Rappel en cas de pollution ou de braconnage

Que faire en cas de constat de pollution ou de braconnage ?

Prévenir le plus rapidement possible par ordre de priorités :

• L’AFB (Agence Française pour la Biodiversité) 03 81 52 25 46

• L’ONCFS du Doubs (Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage) : 03 81 58 39 65

• La Gendarmerie : 17

• Le Président de l’AAPPMA locale : 06.70.39.34.71

• La Fédération pour la Pêche et la Protection des Milieux Aquatiques du Doubs : 03 81 41 19 09

• La Mairie locale : 03.81.93.61.12

Pour bien donner l’alerte, mentionner :

• Le lieu des faits.

• L’origine de la pollution (si connue).

• Ses conséquences visibles (mortalité piscicole, ...)

    • Et toutes autres informations que vous jugerez utiles afin que les services compétents puissent mener une enquête.
    • N’oubliez pas de prendre des photos si possible (nous avons presque tous des appareils photos dans nos téléphones !

Comment signaler des dépôts sauvages ?

Si vous aimez la nature, ces renseignements peuvent vous être utiles lorsque vous constatez des dépôts sauvages d'ordure dans votre secteur.

Première action : relever les renseignements utiles : Avant d’engager toute démarche, il est nécessaire de relever un certain nombre de renseignements qui seront utiles à la détermination du type d’actions à mettre en œuvre. 

1. Situer géographiquement le dépôt: La première chose à faire consiste à localiser le dépôt de déchets. Sur quelle commune se situe-t-il ? Sur quelle(s) parcelle(s) ? Des indications topographiques seront utiles pour évaluer les nuisances potentielles : dans un vallon, au bord d’un ravin, dans une carrière, à proximité d’un ruisseau busé ou non… Elles le seront également dans le cadre des démarches administratives et pénales (cf. § p. 15 et 17). 

2. Identifier le « détenteur » des déchets: C’est le détenteur des déchets qui est tenu d’en assurer ou d’en faire assurer la gestion, conformément aux dispositions du Code de l’environnement (cf. § p. 9). Aussi toute information qui pourra permettre d’identifier le détenteur est à relever. Les déchets eux-mêmes permettent parfois de l’identifier, à simple titre de présomption : courriers, factures nominatives… 

3. Localiser le dépôt et identifier le propriétaire du terrain: La localisation doit être la plus précise possible puisqu’elle va permettre de déterminer le propriétaire du terrain qui peut être considéré comme le détenteur du déchet. (cf. : § p. 9) La localisation peut se faire à partir d’une carte IGN, ou d’un GPS afin de se reporter ensuite au cadastre. La consultation du cadastre permet ensuite d’identifier le propriétaire immobilier. Il est également important de déterminer si ce dernier a connaissance des dépôts et s’il a pris des dispositions visant à les empêcher. N’ayant pas pris ses dispositions, il pourra alors être considéré comme détenteur, donc responsable. 

4. Caractériser les déchets et le dépôt: Il faut s’assurer au préalable que l’amoncellement d’objets dont il s’agit, constitue assurément des déchets. Si, dans la plupart des cas, le doute n’est pas permis, il y a lieu parfois de s’assurer qu’il ne s’agit pas d’un dépôt d’objets ou de matériaux destinés à être ultérieurement utilisés. Une fois la conviction acquise qu’il s’agit bien de déchets, il est utile de déterminer l’importance du dépôt et la nature de chacun des déchets, par catégories, afin de connaître leur nocivité respective, de qualifier juridiquement les infractions et de proposer la solution de traitement la mieux adaptée techniquement. 

Importance du dépôt : Étendue, hauteur, volume, ancienneté du (des) dépôts(s). Nature des déchets : Déchets inertes (gravats, maçonnerie sauf plâtre…), ordures ménagères, encombrants (appareils électroménagers, matelas…), déchets toxiques (pots de peinture, batteries, engrais, produits d’entretien…), carcasse de véhicule… 

5. Identifier les nuisances et la sensibilité de la zone Nuisances : Esthétique, fumées (brûlage), odeurs, dispersion de déchets, substances pathogènes… Impact sur le milieu aquatique : Présence de jus, pollution d’un cours d’eau, pollution d’une nappe phréatique, les nuisances seront d’autant plus fortes que le dépôt se situera à proximité d’habitations, de terres agricoles, sur un espace naturel protégé (réserve naturelle nationale ou régionale, espace naturel sensible, site inscrit, site classé, espace boisé classé, arrêté préfectoral de protection de biotope, zone de protection de captage d’eau potable…) ou sur un site inventorié pour sa qualité écologique (ZNIEFF, inventaire des zones humides, site Natura 2000…). Le milieu aquatique est particulièrement sensible. La présence d’une espèce protégée sur le site impacté est un argument supplémentaire.

 Il vous est également possible de vous inscrire sur le site "SENTINELLE": France Nature Environnement met à disposition de tous un site pour localiser ou signaler des atteintes à l'environnement ou des initiatives qui lui sont favorables. Rens. : www.sentinellesdelanature.fr

 

Sources : Livret "décharges sauvages"par Isère FRAPNA Un guide pratique réalisé par La Fédération Rhône-Alpes de protection de la Nature isère https://fr.calameo.com/books/000489355353d543daeea

 

Plaquette éditée par l'ASPAS (Association pour la protection des animaux sauvages) et Sea Shepherd (Organisation de défense des océans)

A lire et méditer ...

 

 

Il est beaucoup trop facile de dire que la pollution, c'est les autres. Les textes de loi, c'est bien, mais chacun à notre niveau, nous, promeneurs, agriculteurs, pêcheurs,  pouvons faire quelque chose à notre niveau. C'est pourquoi nous avons le devoir de faire tout ce qui est possible pour préserver notre écosystème, , mais aussi sensibiliser notre entourage à le faire. Cette action passe par des gestes simples mais efficaces:

 

 

 

Tout pêcheur se doit de laisser place nette derrière son passage en évitant de jeter des déchets non dégradables : bouteilles, boites de conserves, emballages de matériel de pêche, cigarettes, pelotes de fil nylon, etc... Ne pas faire de feu en dehors des aires prévues à cet effet.

Au cas ou votre poste de pêche n'est pas accessible, limitez votre nettoyage au strict minimum, ne coupez pas des branches inutilement.

 

 

 
 Le respect de la rivière passe aussi par le respect des berges et des propriétés voisines: ne pas dégrader les berges, les clôtures des riverains, les passages et jardins privés. Refermer les clôtures derrière vous pour éviter la divagation du bétail; Ne pas gêner les promeneurs ou les cyclistes sur les chemins de halage ou les véloroutes, afin de préserver une harmonie de vie au bord des cours d'eau pour le bien de tous.

Extrait du code rural sur les droits de passage

 

 

 Préserver les espèces en ne prélevant que le strict nécessaire et en remettant les autres dans leur milieu naturel. Prendre une photo d'un beau poisson que vous remettrez tout de suite à l'eau est aussi gratifiant que de le ramener et le mettre dans l'assiette.

Préserver aussi les espèces en ayant un peu de bon sens et en se disant que sous une certaine taille (même si elle est supérieure à la taille légale), le poisson sera aussi bien dans l'eau et deviendra encore plus grand pour la prochaine fois.

 

 

 

 

Respecter aussi la flore et la faune aquatique en évitant de marcher dans l'eau , ainsi que la flore et la faune terrestre en prenant les sentiers existants.

 

 

 

 Le pêcheur surveille ses rivières et signale rapidement toutes les anomalies qu'il constate telles que pollution, braconnage, etc... en contactant par ordre de priorité:

  • L’AFB (Agence Française pour la Biodiversité) 03 81 52 25 46
  • L’ONCFS du Doubs (Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage) : 03 81 58 39 65
  • La Gendarmerie : 17
  • Le Président de l’AAPPMA locale : 06.70.39.34.71
  • La Fédération pour la Pêche et la Protection des Milieux Aquatiques du Doubs : 03 81 41 19 09
  • La Mairie locale : 03.81.93.61.12

 

   

Pour la pêche de la carpe de nuit, l’abri doit être de taille raisonnable (max. 9m²) et de couleur neutre. Le campement est discret et respectueux de l’environnement. Il tient compte des autres usagers des lieux. Le poste de pêche, ainsi que l’environnement, doivent être laissés propres et intègres au départ du pêcheur. C’est à lui de s’adapter à la nature, et non pas le contraire.

 

 

 

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